Recueil des actes administratifs

Délibération n° 1 : élection vice-président étudiant

Délibération signée élection VPE CA
Annexe élection VPE – lettre de candidature Hajar HAFTARI
Annexe élection VPE – profession de foi Hajar HAFTARI

Délibération n°2 : PV précédent CA

Délibération signée précédent CA

Délibération n°3 : compte financier CA

Délibération signée compte financier
Annexe A – compte financier 2025
Annexe B – compte financier 2025 annexe
Annexe C – rapport ordonnateur
Annexe D – tableaux budgétaires

Délibération n°4 : affectation résultats compte financier

Délibération signée affectation résultats compte financier

Délibération n°5 : report à nouveau compte financier CA

Délibération signée report nouveau compte financier

Délibération n°6 : modalités de gestion locative

Délibération signée modalités de gestion locative
Annexe modalités gestion locative 2026
Annexe règlement intérieur résidences 2026
Annexe règlement intérieur parking 2026
Annexe conditions générales de vente courts séjours 2026

Délibération n°7 : tarifs hébergement

Délibération signée tarifs hébergement
Annexe tarifs hébergement

Délibération n°8 : dossier expertise Sartre

Délibération signée dossier expertise Sartre
Annexe dossier d’expertise DEX

Délibération n°9 : échange parcellaire Les Climats

Délibération signée échange parcellaire Les Climats
Annexe patrimoine parcelles Climats PLAN
Annexe patrimoine parcelles Climats DMPC échange Crous EPFL

Délibération n°10 : subvention Région égalité des chances

Annexe politique de site demandes RI Egalité des chances
Délibération signée subvention région égalité des chances

Délibération n°11 : subvention Région soutien investissement

Délibération signée subvention Région soutien investissement
Annexe politique de site demandes RI Investissement Lieux de vie

Délibération n°12 : concessions logement

Délibération signée concessions logement
Annexe RH concession logement de service

Délibération n°13 : recours vacataires

Délibération signée recours vacataires
Annexe RH grille vacations

Consulter la composition du CA
Consulter l’arrêté modificatif

Délibération n°1 : PV du 9 juillet 2025

Délibération signée 01 PV précédent CA 09 juillet 2025

Délibération n°2 : budget rectificatif 2

Délibération signée 02 BR 2 2025
Annexe delib 02 tableaux 1 2 4 6

Délibération n°3 : budget initial 2026

Délibération signée 03 BI 2026
Annexe delib 03 tableaux 1 2 4 6

Délibération n°4 : tarifs campus cook

Délibération signée 04 tarifs campus cook 2026
Annexe delib 04 – tarifs campus cook stands exposants

Délibération n°5 : contrôle interne cartographies des risques

Délibération signée 05 contrôle interne cartographies risques
Annexe delib 05 contrôle interne – Cartographie des risques + plan d’action – AC-SFACT 2025
Annexe delib 05 bis – contrôle interne – Cartographie des risques + Plan d’action – SD Achats 2025
Annexe delib 05 ter – contrôle interne – Cartographie des risques + Plan d’action – Service budget 2025

Délibération n°6 : sorties d’inventaire

Délibération signée 06 sorties inventaire
Annexe delib 06 – Sorties d’inventaire au CA du 10 décembre 2025

Délibération n°7 : admission en non-valeur

Délibération signée 07 adm en non valeur

Délibération n°8 : avenant résiliation Héricourt

Délibération signée 08 avenant résiliation Hericourt
Annexe delib 08 – avenant résiliation convention location Héricourt

Délibération n°9 : convention FDC

Délibération signée 09 convention FDC raccordement chauffage urbain Maret
Annexe delib 09 – Convention FDC MARET – RCU (2)

Délibération n°10 : bilan CVEC

Délibération signée 10 bilan CVEC 2024 2025
Annexe delib 10 – Bilan CVEC CA Crous BFC 12-2025
Annexe delib 10 bis – Dépliant bilan CVEC 2024-2025 _Pour étudiants

Délibération n°11 : attribution CVEC

Délibération signée 11 attribution CVEC 2025 2026
Annexe delib 11 – Attributions AAP CVEC Crous BFC Partenaires 2025
Annexe delib 11 bis – Attributions CVEC Services internes Crous BFC 2025-2026

Délibération n°12 : investissement Région

Délibération signée 12 subvention Région BFC investissement
Annexe delib 12 – Dispositif Soutien investissement Région Lieu de vie

Délibération n°13 : concession logement

Délibération signée 13 concessions logement
Annexe delib 13 – concession logement de service CA 12-2025

Délibération n°1 – PV du 13 mars 2025

• Délibération signée 01 – PV du 13 mars 2025

Délibération n°2 – Budget Rectificatif n°1 2025

• Délibération signée 02 – BR1
• Annexe délib. 02 – Tableaux 1-2-4-6 BR1

Délibération n°3 – Sorties inventaire

• Délibération signée 03 – Sorties inventaire
• Annexe délib. 03 – Tableau des biens

Délibération n°4 – Réintégration inventaire

• Délibération signée 04 – Réintégration inventaire
• Annexe délib. 04 – Réintégration inventaire

Délibération n°5 – Admission en non-valeur

• Délibération signée 05 – Admission non-valeur

Délibération n°6 – Proposition de remise gracieuse

• Délibération signée 06 – Proposition remise gracieuse

Délibération n°7 – Tarifs restauration

• Délibération signée 07 – Tarifs restauration
• Annexe tarifs restauration cafétéria
• Annexe tarifs restauration personnels
• Annexe tarifs restauration prestations exceptionnelles

Délibération n°8 – Dossier d’expertise pavillon Gérôme

• Délibération signée 08 – DEX A Gérôme
• Annexe délib 08 – Dossier expertise Gérôme

Délibération n°9 – Restaurant universitaire campus nord Dijon

• Délibération signée 09 – DEX B RU campus nord Dijon
• Annexe délib. 09 – Dossier expertise RU campus nord Dijon

Délibération n°10 – Orientations et programmation CVEC 2025-2026

• Délibération signée 10 – CVEC orientations programmations 2025-26
• Annexe délib. 10 – Proposition orientations programmations

Délibération n°11 – Règlement intérieur du Crous BFC

• Délibération signée 11 – Règlement intérieur Crous BFC
• Annexe délib. 11 – Règlement intérieur Crous BFC

Délibération n°12 – Règlement intérieur de la commission d’action sociale du Crous BFC

• Délibération signée 12 – Dons action sociale
• Annexe délib. 12 – Règlement intérieur commission attribution aides exceptionnelles

Délibération n°13 – Prêt sans intérêt dans le cadre de l’action sociale

• Délibération signée 13 – Prêt sans intérêt action sociale
• Annexe délib. 13 – Règlement intérieur commission attribution aides exceptionnelles

Délibération n°14 – Action sociale en faveur des personnels du Crous BFC

• Délibération signée 14 – Action sociale 2025
• Annexe délib. 14 – Plaquette récapitulative

Délibération n°15 – Concessions de logement par nécessité absolue de service

• Délibération signée 15 – Concessions logement
• Annexe délib. 15 – Concessions logement

Délibération n°16 – Convention de prestation de services relative à la mise en œuvre de la paie à façon via Renoirh

• Délibération signée 16 – convention prestation service paie à façon
• Annexe délib. 16 – convention prestation service paie RenoiRH

Consulter les délibérations (publiées le 13 mars)

Consulter les délibérations (publiées le 10 décembre)
Consulter la composition du CA (décembre 2024)

Consulter les délibérations (publiées le 7 février 2022)

Consulter les délibérations (publiées le 23 juillet 2024)

Consulter les délibérations (publiées le 8 avril 2024)
Consulter la fiche de composition du CA
Consulter l’arrêté de composition du CA (publié le 5 mars 2024)

Consulter les délibérations (publiées le 18 décembre 2023)

Consulter les délibérations (publiées le 13 novembre 2023)

Consulter les délibérations

Consulter les délibérations

Consulter les délibérations

Consulter les délibérations (publiées le 24 août 2022)

Consulter les délibérations (publiées le 7 avril 2022)