Recueil des actes administratifs

Délibération n°1 – PV du 13 mars 2025

• Délibération signée 01 – PV du 13 mars 2025

Délibération n°2 – Budget Rectificatif n°1 2025

• Délibération signée 02 – BR1
• Annexe délib. 02 – Tableaux 1-2-4-6 BR1

Délibération n°3 – Sorties inventaire

• Délibération signée 03 – Sorties inventaire
• Annexe délib. 03 – Tableau des biens

Délibération n°4 – Réintégration inventaire

• Délibération signée 04 – Réintégration inventaire
• Annexe délib. 04 – Réintégration inventaire

Délibération n°5 – Admission en non-valeur

• Délibération signée 05 – Admission non-valeur

Délibération n°6 – Proposition de remise gracieuse

• Délibération signée 06 – Proposition remise gracieuse

Délibération n°7 – Tarifs restauration

• Délibération signée 07 – Tarifs restauration
• Annexe tarifs restauration cafétéria
• Annexe tarifs restauration personnels
• Annexe tarifs restauration prestations exceptionnelles

Délibération n°8 – Dossier d’expertise pavillon Gérôme

• Délibération signée 08 – DEX A Gérôme
• Annexe délib 08 – Dossier expertise Gérôme

Délibération n°9 – Restaurant universitaire campus nord Dijon

• Délibération signée 09 – DEX B RU campus nord Dijon
• Annexe délib. 09 – Dossier expertise RU campus nord Dijon

Délibération n°10 – Orientations et programmation CVEC 2025-2026

• Délibération signée 10 – CVEC orientations programmations 2025-26
• Annexe délib. 10 – Proposition orientations programmations

Délibération n°11 – Règlement intérieur du Crous BFC

• Délibération signée 11 – Règlement intérieur Crous BFC
• Annexe délib. 11 – Règlement intérieur Crous BFC

Délibération n°12 – Règlement intérieur de la commission d’action sociale du Crous BFC

• Délibération signée 12 – Dons action sociale
• Annexe délib. 12 – Règlement intérieur commission attribution aides exceptionnelles

Délibération n°13 – Prêt sans intérêt dans le cadre de l’action sociale

• Délibération signée 13 – Prêt sans intérêt action sociale
• Annexe délib. 13 – Règlement intérieur commission attribution aides exceptionnelles

Délibération n°14 – Action sociale en faveur des personnels du Crous BFC

• Délibération signée 14 – Action sociale 2025
• Annexe délib. 14 – Plaquette récapitulative

Délibération n°15 – Concessions de logement par nécessité absolue de service

• Délibération signée 15 – Concessions logement
• Annexe délib. 15 – Concessions logement

Délibération n°16 – Convention de prestation de services relative à la mise en œuvre de la paie à façon via Renoirh

• Délibération signée 16 – convention prestation service paie à façon
• Annexe délib. 16 – convention prestation service paie RenoiRH

Consulter les délibérations (publiées le 13 mars)

Consulter les délibérations (publiées le 10 décembre)
Consulter la composition du CA (décembre 2024)

Consulter les délibérations (publiées le 23 juillet 2024)

Consulter les délibérations (publiées le 8 avril 2024)
Consulter la fiche de composition du CA
Consulter l’arrêté de composition du CA (publié le 5 mars 2024)

Consulter les délibérations (publiées le 18 décembre 2023)

Consulter les délibérations (publiées le 13 novembre 2023)

Consulter les délibérations

Consulter les délibérations

Consulter les délibérations

Consulter les délibérations (publiées le 24 août 2022)

Consulter les délibérations (publiées le 7 avril 2022)

Consulter les délibérations (publiées le 7 février 2022)