Recueil des actes administratifs

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Consulter l’arrêté modificatif

Délibération n°1 : PV du 9 juillet 2025

Délibération signée 01 PV précédent CA 09 juillet 2025

Délibération n°2 : budget rectificatif 2

Délibération signée 02 BR 2 2025
Annexe delib 02 tableaux 1 2 4 6

Délibération n°3 : budget initial 2026

Délibération signée 03 BI 2026
Annexe delib 03 tableaux 1 2 4 6

Délibération n°4 : tarifs campus cook

Délibération signée 04 tarifs campus cook 2026
Annexe delib 04 – tarifs campus cook stands exposants

Délibération n°5 : contrôle interne cartographies des risques

Délibération signée 05 contrôle interne cartographies risques
Annexe delib 05 contrôle interne – Cartographie des risques + plan d’action – AC-SFACT 2025
Annexe delib 05 bis – contrôle interne – Cartographie des risques + Plan d’action – SD Achats 2025
Annexe delib 05 ter – contrôle interne – Cartographie des risques + Plan d’action – Service budget 2025

Délibération n°6 : sorties d’inventaire

Délibération signée 06 sorties inventaire
Annexe delib 06 – Sorties d’inventaire au CA du 10 décembre 2025

Délibération n°7 : admission en non-valeur

Délibération signée 07 adm en non valeur

Délibération n°8 : avenant résiliation Héricourt

Délibération signée 08 avenant résiliation Hericourt
Annexe delib 08 – avenant résiliation convention location Héricourt

Délibération n°9 : convention FDC

Délibération signée 09 convention FDC raccordement chauffage urbain Maret
Annexe delib 09 – Convention FDC MARET – RCU (2)

Délibération n°10 : bilan CVEC

Délibération signée 10 bilan CVEC 2024 2025
Annexe delib 10 – Bilan CVEC CA Crous BFC 12-2025
Annexe delib 10 bis – Dépliant bilan CVEC 2024-2025 _Pour étudiants

Délibération n°11 : attribution CVEC

Délibération signée 11 attribution CVEC 2025 2026
Annexe delib 11 – Attributions AAP CVEC Crous BFC Partenaires 2025
Annexe delib 11 bis – Attributions CVEC Services internes Crous BFC 2025-2026

Délibération n°12 : investissement Région

Délibération signée 12 subvention Région BFC investissement
Annexe delib 12 – Dispositif Soutien investissement Région Lieu de vie

Délibération n°13 : concession logement

Délibération signée 13 concessions logement
Annexe delib 13 – concession logement de service CA 12-2025

Délibération n°1 – PV du 13 mars 2025

• Délibération signée 01 – PV du 13 mars 2025

Délibération n°2 – Budget Rectificatif n°1 2025

• Délibération signée 02 – BR1
• Annexe délib. 02 – Tableaux 1-2-4-6 BR1

Délibération n°3 – Sorties inventaire

• Délibération signée 03 – Sorties inventaire
• Annexe délib. 03 – Tableau des biens

Délibération n°4 – Réintégration inventaire

• Délibération signée 04 – Réintégration inventaire
• Annexe délib. 04 – Réintégration inventaire

Délibération n°5 – Admission en non-valeur

• Délibération signée 05 – Admission non-valeur

Délibération n°6 – Proposition de remise gracieuse

• Délibération signée 06 – Proposition remise gracieuse

Délibération n°7 – Tarifs restauration

• Délibération signée 07 – Tarifs restauration
• Annexe tarifs restauration cafétéria
• Annexe tarifs restauration personnels
• Annexe tarifs restauration prestations exceptionnelles

Délibération n°8 – Dossier d’expertise pavillon Gérôme

• Délibération signée 08 – DEX A Gérôme
• Annexe délib 08 – Dossier expertise Gérôme

Délibération n°9 – Restaurant universitaire campus nord Dijon

• Délibération signée 09 – DEX B RU campus nord Dijon
• Annexe délib. 09 – Dossier expertise RU campus nord Dijon

Délibération n°10 – Orientations et programmation CVEC 2025-2026

• Délibération signée 10 – CVEC orientations programmations 2025-26
• Annexe délib. 10 – Proposition orientations programmations

Délibération n°11 – Règlement intérieur du Crous BFC

• Délibération signée 11 – Règlement intérieur Crous BFC
• Annexe délib. 11 – Règlement intérieur Crous BFC

Délibération n°12 – Règlement intérieur de la commission d’action sociale du Crous BFC

• Délibération signée 12 – Dons action sociale
• Annexe délib. 12 – Règlement intérieur commission attribution aides exceptionnelles

Délibération n°13 – Prêt sans intérêt dans le cadre de l’action sociale

• Délibération signée 13 – Prêt sans intérêt action sociale
• Annexe délib. 13 – Règlement intérieur commission attribution aides exceptionnelles

Délibération n°14 – Action sociale en faveur des personnels du Crous BFC

• Délibération signée 14 – Action sociale 2025
• Annexe délib. 14 – Plaquette récapitulative

Délibération n°15 – Concessions de logement par nécessité absolue de service

• Délibération signée 15 – Concessions logement
• Annexe délib. 15 – Concessions logement

Délibération n°16 – Convention de prestation de services relative à la mise en œuvre de la paie à façon via Renoirh

• Délibération signée 16 – convention prestation service paie à façon
• Annexe délib. 16 – convention prestation service paie RenoiRH

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Consulter les délibérations (publiées le 10 décembre)
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Consulter les délibérations (publiées le 23 juillet 2024)

Consulter les délibérations (publiées le 8 avril 2024)
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Consulter l’arrêté de composition du CA (publié le 5 mars 2024)

Consulter les délibérations (publiées le 18 décembre 2023)

Consulter les délibérations (publiées le 13 novembre 2023)

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Consulter les délibérations (publiées le 24 août 2022)

Consulter les délibérations (publiées le 7 avril 2022)

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